Actif sante functional Revu le 2026-06-10 sante/index.md

Module Santé — Documentation Fonctionnelle

Gérez les cartes CPS, messageries MSS et formulaires ANS de vos établissements de santé, et synchronisez vos professionnels avec l'Annuaire National de Santé.

Vue d'ensemble

Le module Santé regroupe tous les outils liés à la gestion numérique de la santé dans ISI-APP : identités numériques des professionnels (cartes CPS), messageries sécurisées (MSS), formulaires réglementaires ANS, ainsi que les outils de synchronisation avec les référentiels nationaux (FINESS, RPPS).

Il est organisé en plusieurs onglets accessibles depuis la page principale /sante.

Accès

Menu : Module Santé
Module requis : sante
Abonnement actif obligatoire

Onglets du module

Onglet	Contenu	Droits
Cartes CPS	Gestion des cartes d'identité numérique ANS	80200101
Messageries MSS	Gestion des messageries sécurisées de santé	80220101
Formulaires ANS	Suivi des formulaires soumis à l'ANS	85110101
FINESS	Synchronisation des établissements FINESS	85110101
Synchro RPPS	Synchronisation des professionnels de santé	—

La navigation entre onglets est persistante : l'URL se met à jour (ex: /sante#tab3) et un F5 restaure le bon onglet.

Cartes CPS

Qu'est-ce qu'une carte CPS ?

La Carte de Professionnel de Santé (CPS) est l'identité numérique délivrée par l'ANS aux professionnels de santé. ISI-APP permet de suivre le cycle de vie de ces cartes pour chaque entité cliente.

Types de cartes gérés :

Code	Libellé
`cps`	CPS — Carte de professionnel de santé
`ecp`	e-CPS — Carte virtuelle
`cpe`	CPE — Carte de Personnel d'établissement
`cpf`	CPF — Carte de professionnel en formation
`cde`	CDE — Carte de directeur d'établissement
`cpa`	CPA — Carte de Personnel Autorisé

Tableau des cartes

Le tableau affiche l'ensemble des cartes CPS enregistrées pour le compte, avec les colonnes suivantes (toutes masquables via le sélecteur de colonnes) :

Colonne	Description
Action	Boutons Modifier / Supprimer
Type de carte	Type ANS (CPS, e-CPS, CPE...)
Nom de la carte	Identifiant libre de la carte
Utilisateur	Professionnel associé (badge "Non assignée" si vide)
Date	Date de création de la carte
Entité	Entité ISI-APP rattachée
FINESS	Numéro FINESS de l'établissement

Créer une carte CPS

Accès : bouton "Ajouter une carte" depuis l'onglet Cartes CPS.

Champs du formulaire :

Champ	Obligatoire	Description
Nom de la carte	Oui	Identifiant libre
Entité	Oui	Entité ISI-APP rattachée
Type de carte	Oui	Type ANS
Utilisateur référent	Non	Professionnel de santé ISI-APP
Login	Non	Login de la carte ANS
État de provisionnement	Non	À commander / Commandée / Reçue / En production
Numéro FINESS	Non	Établissement rattaché
Dates	Non	Création, réception, mise en production
Numéro de carte / PUK	Non	Identifiants physiques de la carte
Commentaires	Non	Rich editor — notes libres

Après création, redirection automatique vers la page d'édition.

Modifier une carte CPS

Accès : icône crayon dans le tableau ou URL directe /sante/carte-cps/{id}/edit.

Tous les champs sont modifiables sauf Type de carte et Entité (lecture seule)
Après enregistrement : callout vert "La carte a bien été enregistrée." en haut du formulaire

Supprimer une carte CPS

Bouton suppression dans le tableau → confirmation SweetAlert → suppression définitive.

Messageries MSS

Qu'est-ce qu'une MSS ?

La Messagerie Sécurisée de Santé (MSS) est un système de messagerie chiffrée conforme aux exigences de l'ANS pour les échanges entre professionnels de santé. ISI-APP permet de référencer et suivre les messageries MSS de chaque entité.

Tableau des messageries

Colonnes affichées par défaut :

Colonne	Description
Action	Boutons Modifier / Supprimer
Email	Adresse email MSS
Nom messagerie	Nom de la messagerie
Date demande	Date de demande de création
Date activation	Date d'activation
Type messagerie	Organisationnelle ou Applicative
Statut	État courant

La colonne Opérateur est masquée par défaut, activable via le sélecteur de colonnes.

Opérateurs supportés : Abilways Digital, La Poste, Lifen, MSSanté, Medimail, Protéines.

Créer une messagerie MSS

Accès : bouton "Ajouter une messagerie" → /sante/mss/create.

Champ	Obligatoire	Description
Nom de la messagerie	Oui	Nom lisible (max 50 car.)
Adresse email MSS	Oui	Format `xxx@mssante.fr`
Entité	Oui	Entité ISI-APP rattachée
Type de messagerie	Oui	Organisationnelle / Applicative
Statut	Oui	À commander / Commandée / Reçue / En production
Opérateur	Non	Opérateur MSS
Date de demande	Non	—
Date d'activation	Non	—
Description	Non	Rich editor — notes libres

Après création, redirection automatique vers la page d'édition.

Modifier une messagerie MSS

Accès : icône crayon dans le tableau ou /sante/mss/{id}/edit.

Le champ Entité est en lecture seule (non modifiable après création)
Après enregistrement : callout vert "La messagerie a bien été enregistrée."

Supprimer une messagerie MSS

Bouton suppression → confirmation → suppression définitive.

Formulaires ANS

Tableau listant les formulaires réglementaires associés à chaque entité. Colonnes : Formulaire, Utilisateur, Date, Entité.

Deux origines de formulaires coexistent dans la table, distinguées par une icône :

Icône	Origine	Description
`fa-cogs`	Généré	Formulaire produit automatiquement par les processus internes (cartes CPS, messageries MSS, etc.).
`fa-upload`	Uploadé	Document libre déposé manuellement depuis l'interface (PDF, Word, Excel, image).

Ajouter un document uploadé

Un bouton bleu « Ajouter un formulaire » est affiché à côté du générateur ANS (vert) sur l'onglet Formulaires ANS. Il ouvre la page /sante/formsans/create.

Saisies requises :

Entité : sélection parmi les entités du compte.
Utilisateur rattaché : la liste se recharge dynamiquement après le choix de l'entité (seuls les utilisateurs rattachés à l'entité sont proposés).
Libellé du formulaire : texte libre affiché dans la table (ex. F101 signé, Contrat d'adhésion 2026).
Document : un fichier au format PDF, Word (.doc/.docx), Excel (.xls/.xlsx) ou image (.png/.jpg/.jpeg). Taille maximale 12 Mo.

Après envoi, l'utilisateur est redirigé vers l'onglet Formulaires ANS avec un message de succès et le document est listé dans la table.

Actions disponibles

Téléchargement : clic sur le libellé du document (icône fa-download) si l'utilisateur dispose du droit E sur le module 85110101.
Suppression : icône corbeille, avec confirmation obligatoire (boîte de dialogue Onyx). Supprime le fichier physique et la ligne en base. Nécessite le droit D sur 85110101.

Droits requis

Action	Droit	Module
Ajouter un document	`C`	`85110101`
Télécharger	`E`	`85110101`
Supprimer	`D`	`85110101`

FINESS et RPPS

Ces fonctionnalités disposent de leur propre documentation :

Synchronisation FINESS — Rapprocher les établissements FINESS avec les entités ISI-APP
Synchronisation RPPS — Mettre à jour les professionnels de santé depuis l'ANS

Tableau FINESS — entités archivées

Le tableau FINESS affiche tous les établissements rattachés au compte, y compris ceux dont l'entité a été archivée (dtdel non null). Ces lignes sont distinguées visuellement dans la colonne Entité :

Nom de l'entité affiché en rouge
Icône fa-archive à la place de l'icône bâtiment habituelle

Le badge d'avertissement de rattachement (SIRET/SIREN incorrect) n'est pas affiché pour les entités archivées.

Le modal de transfert (accessible depuis la fiche d'une activité FINESS) permet de changer l'entité et/ou l'adresse d'un CustomerActMs.

Champ	Obligatoire	Comportement
Entité	Oui	Erreur de validation si non sélectionnée
Adresse	Non	Optionnelle ; le select est désactivé tant qu'aucune entité n'est choisie

Un callout indique en temps réel si le rattachement sélectionné est correct (SIRET/SIREN correspondant) ou suspect.